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Marques déposées par HERAUD JEAN PAUL
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RHONALPFROID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHONALPFROID
HERAUD JEAN PAUL

Numéro de dépôt :
1741642
Date de dépôt :
28/12/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
28/12/1999

Présentation de la marque RHONALPFROID

Déposée le 28 décembre 1989 par HERAUD JEAN PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « RHONALPFROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HERAUD JEAN PAUL, domicilié(e) 92 RUE MONTESQUIEU, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

La marque RHONALPFROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHONALPFROID est expirée depuis le 28 décembre 1999.

HERAUD JEAN PAUL a également déposé les autres marques suivantes : VINATHERM , RHONALPFROID


HERAUD JEAN PAUL - 92 RUE MONTESQUIEU, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02

Installations d'éclairage, de chauffage, de productions de vapeur, de cuissons, de réfrigérations, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires